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Brevet européen · EP1146820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1146820
- Numéro de demande
- EP00903027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2000
- Publié
- 24 oct. 2001
- Délivré
- 6 avr. 2005
- Radié
- 6 avr. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- NL 1011063 19.01.1999
- Demande PCT
- PCT/NL2000/000039 19.01.2000
- Publication PCT
- WO2000/042918 27.07.2000
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Welten, Robertus, Johannes, Theodorus, Josephus
6416 GJ Heerlen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.