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Brevet européen · EP1147155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1147155
Numéro de demande
EP00901528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2000
Publié
24 oct. 2001
Délivré
15 sept. 2004
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 157/00 (2006.01)
Priorité
DE 19901828 19.01.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000146 11.01.2000
Publication PCT
WO2000/043461 27.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Celanese Emulsions GmbH

Frankfurter Strasse 111, 61476 Kronberg/Ts., DE

Inventeur

HINTZ, Helmut

D-61184 Karben, DE

CABRERA, Ivan

D-63303 Dreieich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.