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Brevet européen · EP1147171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1147171
Numéro de demande
EP99965570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1999
Publié
24 oct. 2001
Délivré
7 déc. 2005
Radié
7 déc. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 9901688 26.01.1999
Demande PCT
PCT/EP1999/010432 23.12.1999
Publication PCT
WO2000/044869 03.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  4. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Inventeur

APPEL, Peter William Unilever Res. Vlaardingen

NL-3133 AT Vlaardingen, NL

BOSKAMP, Jelles Vincent Unilever Res. Vlaardingen

NL-3133 AT Vlaardingen, NL

JOYEUX, Christophe M. Unilever Res. Vlaardingen

NL-3133 AT Vlaardingen, NL

VAN DER KRAAN, Marcel Unilever Res. Vlaardingen

NL-3133 AT Vlaardingen, NL

WAGNER, Henning

4415 Lausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.