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Brevet européen · EP1147232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1147232
- Numéro de demande
- EP99963630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1999
- Publié
- 24 oct. 2001
- Délivré
- 12 févr. 2003
- Radié
- 12 févr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C21B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9826850 08.12.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/004085 08.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/034530 15.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Inventeur
MILLER, Keith
Maryport Cumbria CA15 6SP, GB
DONOGHUE, Barry Ogden & Lawson
Workington Cumbria CA 14 5DY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.