ABRI PLIABLE A STRUCTURE PORTEUSE ELASTIQUEMENT DEFORMABLE

Brevet européen · EP1147272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1147272
Numéro de demande
EP00901655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2000
Publié
24 oct. 2001
Délivré
16 juil. 2003
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 3/16 (2006.01)
E04H 15/20 (2006.01)
E04B 7/16 (2006.01)
E04B 1/343 (2006.01)
Priorité
FR 9901195 29.01.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/000185 27.01.2000
Publication PCT
WO2000/045014 03.08.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

DANI ALU S.A.

Lieu Dit Clape Loup, 69280 Sainte Consorce, FR

Inventeur

Duplan, Max

69410 Champagne au Mont d'Or, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.