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Brevet européen · EP1147341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1147341
Numéro de demande
EP00910597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2000
Publié
24 oct. 2001
Délivré
27 oct. 2004
Radié
27 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24B 1/199 (2006.01)
Priorité
IT TV990010 26.01.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000431 20.01.2000
Publication PCT
WO2000/045092 03.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Inventeur

PIAZZETTA, Domenico

I-31011 Casella d'Asolo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.