GASQUALITÄTSBESTIMMUNG
Brevet européen · EP1147396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1147396
- Numéro de demande
- EP00982984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2000
- Publié
- 24 oct. 2001
- Délivré
- 14 mars 2007
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/35 (2006.01)
- Priorité
- DE 19949439 14.10.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/003572 11.10.2000
- Publication PCT
- WO2001/027595 19.04.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 2 mai 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 02.05.2009
- 15 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Rechtsanwalt Dr. Axel Oldekop, c/o Muri Rechtsanwälte, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Elster-Instromet Systems GmbH, Schlossstrasse 95a, 44357 Dortmund, Allemagne → Elster GmbH, Steinernstrasse 19-21, 55252 Mainz-Kastel, Allemagne
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Rechtsanwalt Dr. Axel Oldekop, c/o Muri Rechtsanwälte, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
Parties
Inventeur
44139 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.