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Brevet européen · EP1147911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1147911
Numéro de demande
EP01420083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2001
Publié
24 oct. 2001
Délivré
9 mars 2005
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 1/12 (2006.01)
B41M 1/34 (2006.01)
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 0004706 12.04.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Porcher Industries

Badinières, 38300 Bourgoin Jallieu, FR

Inventeur

Scheffer, Jacques Laurent

69390 Charly, FR

Lesueur, David Jean Louis

76310 Saint Alban de Montbel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.