Holztragelement

Brevet européen · EP1148181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1148181
Numéro de demande
EP00108520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2000
Publié
24 oct. 2001
Délivré
19 avr. 2006
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 28 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern → TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2

    Publié dans Swissreg le 28.02.2012

  3. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.