Holztragelement
Brevet européen · EP1148181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1148181
- Numéro de demande
- EP00108520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2000
- Publié
- 24 oct. 2001
- Délivré
- 19 avr. 2006
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 3/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 28 févr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern → TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2
Publié dans Swissreg le 28.02.2012
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.