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Brevet européen · EP1148257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1148257
Numéro de demande
EP01201329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2001
Publié
24 oct. 2001
Délivré
7 janv. 2004
Radié
7 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 12/44 (2006.01)
A47G 1/10 (2006.01)
E06B 3/96 (2006.01)
Priorité
NL 1014960 17.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Maars Holding B.V.

Newtonweg, 1, NL-3846 BJ Harderwijk, NL

Inventeur

de Graaf, Pieter Marcel

8256 GD Biddinghuizen, NL

van Helden, Daniel

8072 EH Nunspeet, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.