Procédé de commande d'un bruleur
Brevet européen · EP1148298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1148298
- Numéro de demande
- EP01401000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2001
- Publié
- 24 oct. 2001
- Délivré
- 20 oct. 2004
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 5/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0005188 21.04.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2008
Transféré
- Titulaire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, Recherche et Développement, Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel → CUENOD S.A.S., 18, rue des Bûchillons, 74106 Ville-la-Grand, France
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.