Modulares Brenner-Kessel System

Brevet européen · EP1148301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1148301
Numéro de demande
EP01107089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2001
Publié
24 oct. 2001
Délivré
26 oct. 2005
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 10019323 19.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Honeywell B.V.

HONEYWELL B.V.

Laarderhoogtweg 18-20, 1101 EA Amsterdam Z.O., NL

Inventeur

Wilson, Michael F.

Toronto, Ontario M5P 1H3, CA

de Pauw, Jur

7812 LZ Emmen, NL

Hugger, Werner

75855 Hassmersheim, DE

Hietkamp, Albert

7828 BH Emmen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.