DECKEL FÜR BEHÄLTER
Brevet européen · EP1148804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1148804
- Numéro de demande
- EP00905021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2000
- Publié
- 31 oct. 2001
- Délivré
- 27 oct. 2004
- Radié
- 27 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47J 47/06 (2006.01)A47J 47/10 (2006.01)B65D 81/20 (2006.01)
- Priorité
- IT MI990229 05.02.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/000890 03.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/045688 10.08.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
IACCHETTI, Giulio
I-26012 Castelleone, IT
RANZONI, Francesco
I-25032 Chiari, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.