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Brevet européen · EP1148867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1148867
Numéro de demande
EP00904906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 janv. 2000
Publié
31 oct. 2001
Délivré
7 mai 2003
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/50 (2000.01)
A61K 7/06 (2000.01)
Priorité
DE 19904359 04.02.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000199 13.01.2000
Publication PCT
WO2000/045787 10.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Wella Aktiengesellschaft

64274 Darmstadt, DE

Inventeur

PASQUIER, Gilbert

CH-1724 Praroman

IRRGANG, Bernhard

CH-1713 St. Antoni

MAGER, Herbert

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.