ENSEMBLE REFRACTAIRE

Brevet européen · EP1148961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1148961
Numéro de demande
EP99962002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1999
Publié
31 oct. 2001
Délivré
4 sept. 2002
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/42 (2006.01)
Priorité
FR 9900061 06.01.1999
Demande PCT
PCT/BE1999/000170 23.12.1999
Publication PCT
WO2000/040358 13.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Vesuvius Crucible Company

Suite 200, Foulk Road 103, Wilmington, DE 19803, US

Inventeur

BOISDEQUIN, Vincent

B-7062 Naast, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.