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Brevet européen · EP1148994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1148994
Numéro de demande
EP00900740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2000
Publié
31 oct. 2001
Délivré
28 mai 2003
Radié
28 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
GB 9902188 01.02.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/000173 24.01.2000
Publication PCT
WO2000/044565 03.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Xaar Technology Limited

2 Science Park, Milton Road, Cambridge CB4 0XR, GB

Inventeur

CONDIE, Angus

Swaffham Prior Cambridge, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.