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Brevet européen · EP1149032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1149032
Numéro de demande
EP00900780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2000
Publié
31 oct. 2001
Délivré
16 avr. 2003
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/02 (2006.01)
Priorité
CH 15299 28.01.1999
Demande PCT
PCT/IB2000/000086 28.01.2000
Publication PCT
WO2000/044645 03.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

KEL DEVELOPMENT B.V.

Kel Development B.V.

Wolput 39, Postbus 28, 5250 AA Vlijmen, NL

Inventeur

BROUWER, Mark

NL-5384 MS Heesch, NL

DE MAN, Eelco, H.

NL-5707 VP Helmond, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.