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Brevet européen · EP1149195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1149195
Numéro de demande
EP99953069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1999
Publié
31 oct. 2001
Délivré
17 janv. 2007
Radié
17 janv. 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01F 8/04 (2006.01)
D02G 3/22 (2006.01)
Priorité
US 103300 P 06.10.1998
US 404245 22.09.1999
Demande PCT
PCT/US1999/023267 06.10.1999
Publication PCT
WO2000/020178 13.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 31 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  4. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

HILLS, INC.

7785 Ellis Road, W.Melbourne, FL 32904, US

Fiber Innovation Technology, Inc.

398 Innovation Drive, Johnson City, TN 37804, US

Inventeur

YU, Jing-Peir

Pensacola, FL 32504, US

TALLEY, Arthur, Jr.

Melbourne, FL 32934, US

HARRIS, Frank, O.

Rogersville, TX 37857, US

DUGAN, Jeffrey, S.

Erwin, TN 37650, US

WILKIE, Arnold, E.

Merritt Island, FL 32952, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.