DALLE DE CONSTRUCTION, ASSEMBLAGE DE TELLES DALLES ET UTILISATION POUR REALISER DES STRUCTURES POUVANT SUPPORTER DES CHARGES IMPORTANTES

Brevet européen · EP1149213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1149213
Numéro de demande
EP00901682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2000
Publié
31 oct. 2001
Délivré
21 janv. 2004
Radié
30 janv. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04C 2/12 (2006.01)
E04B 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 9901416 03.02.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/000215 31.01.2000
Publication PCT
WO2000/046458 10.08.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.02.2020

  2. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  3. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

CBT - Concept Bois Technologie SA

C.B.T. Concept Bois Technologie SA

40 Rue Des Jordils, Jordils Park, 1025 Saint Sulpice

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

SANDOZ, Jean-Luc

CH-1110 Morges

OTH, Jean-Bernard

B-7340 Colfontaine, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.