KERAMISCHES VENTIL

Brevet européen · EP1149252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1149252
Numéro de demande: EP00903048
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 31 janv. 2000
Publié: 31 oct. 2001
Délivré: 31 mars 2004
Radié: 31 mars 2004
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: F16K 3/02 (2006.01)
F16K 11/065 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité: NL 1011177 29.01.1999
Demande PCT: PCT/NL2000/000062 31.01.2000
Publication PCT: WO2000/045073 03.08.2000
Langue du dépôt: néerlandais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Sara Lee / DE N.V.

Sara Lee/DE N.V.

Keulsekade 143, 3532 AA Utrecht, NL

Inventeur

PISCAER, Petrus, Josephus, Carolus

NL-3069 LJ Rotterdam, NL

BIEWENGA, Tjasse, Willem

NL-3512 NP Utrecht, NL

VAN STRATEN, Adrianus, Petrus, Matthijs

NL-3461 CV Linschoten, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.