PROCEDE DE MODELISATION DU FA ONNAGE D'UNE FEUILLE ANISOTROPE
Brevet européen · EP1149330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1149330
- Numéro de demande
- EP99972317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1999
- Publié
- 31 oct. 2001
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/4097 (2006.01)
- Priorité
- US 108844 P 18.11.1998
- Demande PCT
- PCT/CA1999/001087 16.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/029918 25.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 août 2006
Transféré
- Titulaire
- ALCAN INTERNATIONAL LIMITED, 1188 Sherbrooke Street West, Montreal, Quebec H3A 3G2, Canada → Novelis, Inc., 70 York Street, Suite 1510, Toronto, Ontario M5J 1S9, Canada
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 15 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Inventeur
MACEWEN, Stuart
Inverary, Ontario K0H 1X0, CA
WU, Pei-Dong
Kingston, Ontario K7P 1P5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.