SCHNAPPENTRIEGLUNG MIT ABZUGSLEINE

Brevet européen · EP1149435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1149435
Numéro de demande
EP00900714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2000
Publié
31 oct. 2001
Délivré
28 mai 2003
Radié
28 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/633 (2006.01)
Priorité
GB 9900543 11.01.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/000141 11.01.2000
Publication PCT
WO2000/042681 20.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Cruttenden, Michael James

Hove, Sussex BN41 2RP, GB

Griffin, Dennis

Guildford, Surrey GU4 8JY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.