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Brevet européen · EP1149475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1149475
- Numéro de demande
- EP00910144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2000
- Publié
- 31 oct. 2001
- Délivré
- 3 déc. 2003
- Radié
- 3 déc. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H03M 13/00 (2006.01)H04L 9/30 (2006.01)
- Priorité
- US 119674 P 11.02.1999US 137687 P 04.06.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/003522 10.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/051244 31.08.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
JUELS, Ari
Brookline, MA 02446, US
WATTENBERG, Martin M.
New York, NY 10011, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.