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Brevet européen · EP1149475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1149475
Numéro de demande
EP00910144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2000
Publié
31 oct. 2001
Délivré
3 déc. 2003
Radié
3 déc. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03M 13/00 (2006.01)
H04L 9/30 (2006.01)
Priorité
US 119674 P 11.02.1999
US 137687 P 04.06.1999
Demande PCT
PCT/US2000/003522 10.02.2000
Publication PCT
WO2000/051244 31.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Inventeur

JUELS, Ari

Brookline, MA 02446, US

WATTENBERG, Martin M.

New York, NY 10011, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.