Anpassbare Fussprothese
Brevet européen · EP1149568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1149568
- Numéro de demande
- EP01303759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2001
- Publié
- 31 oct. 2001
- Délivré
- 4 sept. 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/66 (2006.01)
- Priorité
- GB 0010184 26.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 4 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
Parties
Inventeur
Harris, Graham
Basingstoke, Hampshire RG22 4TL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.