Anordnung des Antriebsmodules eines Aufzugs
Brevet européen · EP1149795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1149795
- Numéro de demande
- EP01114152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 1997
- Publié
- 31 oct. 2001
- Délivré
- 18 janv. 2006
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 96810843 03.12.1996
- Divisionnaire de
- EP97119986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.