Anordnung des Antriebsmodules eines Aufzugs

Brevet européen · EP1149795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1149795
Numéro de demande
EP01114152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1997
Publié
31 oct. 2001
Délivré
18 janv. 2006
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 96810843 03.12.1996
Divisionnaire de
EP97119986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.