Verwendung als Voranstrich
Brevet européen · EP1149856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1149856
- Numéro de demande
- EP00109302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2000
- Publié
- 31 oct. 2001
- Délivré
- 8 juin 2005
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 7/04 (2006.01)C08G 18/69 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C09D 183/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Merz, Peter W.
8832 Wollerau
Tsuno, Shingo
Chigasaki 253-0013 Japan, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.