Abdeckband und seine Verwendung

Brevet européen · EP1149883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1149883
Numéro de demande
EP01110526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2001
Publié
31 oct. 2001
Délivré
27 juil. 2005
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/04 (2006.01)
B05B 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 10021242 29.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Nickel, Oliver

I-22063 Cantu, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.