Mouvement de montre
Brevet européen · EP1150184 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1150184
- Numéro de demande
- EP00201454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2000
- Publié
- 31 oct. 2001
- Délivré
- 20 août 2008
- Radié
- 24 avr. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.04.2020
- 8 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.05.2009
- 20 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.