Stuhl für Behinderte
Brevet européen · EP1150636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1150636
- Numéro de demande
- EP00986133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2000
- Publié
- 7 nov. 2001
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 8 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61G 5/12 (2006.01)
- Priorité
- SE 9904538 08.12.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/002456 07.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/041694 14.06.2001
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DU REES, Stephan
S-181 62 Lidingö, SE
TESKE, Andreas
S-191 63 Lidingö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.