KUGELBAHN

Brevet européen · EP1150752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1150752
Numéro de demande
EP99964462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1999
Publié
7 nov. 2001
Délivré
14 avr. 2004
Radié
21 déc. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63F 7/36 (2006.01)
A63F 7/28 (2006.01)
A63F 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 19906117 13.02.1999
Demande PCT
PCT/DE1999/004106 22.12.1999
Publication PCT
WO2000/047300 17.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.12.2019

  2. 20 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    Braun, Wilfried, Konstantinweg 4, 55126 Mainz, Allemagne → Hape Holding AG, Hallwilerweg 2, 6003 Luzern

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  3. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 15 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  5. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Braun, Wilfried

55126 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.