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Brevet européen · EP1150839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1150839
- Numéro de demande
- EP00906847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2000
- Publié
- 7 nov. 2001
- Délivré
- 6 oct. 2004
- Radié
- 6 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 31/00 (2000.01)
- Priorité
- SE 9900419 09.02.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/000248 08.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/047411 17.08.2000
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
HEDBERG, Anna
S-811 39 Sandviken, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.