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Brevet européen · EP1150878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1150878
Numéro de demande
EP00909098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2000
Publié
7 nov. 2001
Délivré
2 janv. 2003
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 29/00 (2006.01)
Priorité
EP 99810099 05.02.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000529 25.01.2000
Publication PCT
WO2000/046094 10.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alcan Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

RÖLLIN, Ulrich

CH-8048 Zürich

STREIFF, Samuel

CH-5210 Windisch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.