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Brevet européen · EP1151039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1151039
Numéro de demande
EP00910646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2000
Publié
7 nov. 2001
Délivré
2 oct. 2002
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 61/06 (2006.01)
C08L 79/00 (2006.01)
Priorité
EP 99102521 10.02.1999
US 139798 P 21.06.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000944 07.02.2000
Publication PCT
WO2000/047676 17.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Lonza AG

Münchensteinerstrasse 38, 4052 Basel

Inventeur

DAUM, Ulrich

CH-4114 Hofstetten

FALCHETTO, Alessandro

I-28845 Domodossola, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.