SAUGROHR MIT STELLELEMENT

Brevet européen · EP1151185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1151185
Numéro de demande
EP99966903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1999
Publié
7 nov. 2001
Délivré
4 juin 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 11/00 (2006.01)
F02B 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 19905686 11.02.1999
Demande PCT
PCT/EP1999/009129 25.11.1999
Publication PCT
WO2000/047881 17.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Inventeur

JESSBERGER, Thomas

D-71277 Rutesheim, DE

PIETROWSKI, Herbert

D-74385 Pleidelsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.