Machine de traitement de feuilles
Brevet européen · EP1151832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1151832
- Numéro de demande
- EP01110709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2001
- Publié
- 7 nov. 2001
- Délivré
- 27 juil. 2005
- Radié
- 2 mai 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B26D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 8842000 05.05.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mai 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.05.2021
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.