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Brevet européen · EP1151832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1151832
Numéro de demande
EP01110709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2001
Publié
7 nov. 2001
Délivré
27 juil. 2005
Radié
2 mai 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B26D 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 8842000 05.05.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.05.2021

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.