Dispositif pour la réalisation de joints de mortier

Brevet européen · EP1152101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1152101
Numéro de demande
EP01420101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2001
Publié
7 nov. 2001
Délivré
1 mars 2006
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 21/20 (2006.01)
Priorité
FR 0005895 05.05.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Cylenk S.A.

Vopal S.A.

Chemin des Piécettes 4, chez CGF Consultant S.à.r.l, 1052 Le-Mont-sur-Lausanne

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

Inventeur

Seuret, Olivier

1670 Ursy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.