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Brevet européen · EP1152909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1152909
Numéro de demande
EP00904735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2000
Publié
14 nov. 2001
Délivré
10 août 2005
Radié
10 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60D 1/04 (2006.01)
Priorité
AU PP873699 17.02.1999
Demande PCT
PCT/AU2000/000111 17.02.2000
Publication PCT
WO2000/048852 24.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Aero-Tech Pty Ltd

24 Ceylon Street, Nunawading, VIC 3131, AU

Inventeur

TOZER, Warwick, Brook

Eltham, VIC 3095, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.