ALCOXYAMINES ISSUES DE NITROXYDE BETA-PHOSPHORES, LEUR UTILISATION EN POLYMERISATION RADICALAIRE

Brevet européen · EP1153030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1153030
Numéro de demande
EP00903787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2000
Publié
14 nov. 2001
Délivré
11 sept. 2002
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/40 (2006.01)
C08F 4/00 (2006.01)
Priorité
FR 9901998 18.02.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/000335 10.02.2000
Publication PCT
WO2000/049027 24.08.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 30 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  3. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Atofina

4/8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

COUTURIER, Jean-Luc

F-69006 Lyon, FR

HENRIET-BERNARD, Christiane

D-65719 Hofheim-Lorsbach, DE

LE MERCIER, Christophe

F-13004 Marseille, FR

TORDO, Paul

F-13004 Marseille, FR

LUTZ, Jean-François

F-34000 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.