ANSAUGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1153209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1153209
Numéro de demande
EP00916847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2000
Publié
14 nov. 2001
Délivré
28 mai 2003
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 19906787 18.02.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/001341 17.02.2000
Publication PCT
WO2000/049280 24.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Filterwerk Mann & Hummel GmbH

FILTERWERK MANN + HUMMEL GmbH

71631 Ludwigsburg, DE

Inventeur

PAFFRATH, Holger

D-50259 Pulheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.