EINSPRITZVENTIL FÜR GAS
Brevet européen · EP1153234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1153234
- Numéro de demande
- EP00981726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2000
- Publié
- 14 nov. 2001
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/30 (2006.01)F16K 3/26 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 35866199 17.12.1999
- Demande PCT
- PCT/JP2000/008868 14.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/044701 21.06.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 29 avr. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- UNISIA JECS CORPORATION, 1370, Onna, Atsugi-shi,, Kanagawa-ken 243-8510, Japon, DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224-0051, Japon → DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224-0051, Japon, Hitachi Unisia Automotive, Ltd., 1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken, Japon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224-0051, Japon, Hitachi Unisia Automotive, Ltd., 1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken, Japon → DOTT LIMITED COMPANY, 3, Fujimigaoka 5-chome,, Midori-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 226, Japon, Hitachi Ltd., 6-6 1 chome Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo-to, Japon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUTSUI, Tatsuo
Atsugi-shi, Kanagawa 243-8510, JP
YANAGAWA, Akira
Yokohama-shi, Kanagawa 224-0051, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.