EINSPRITZVENTIL FÜR GAS

Brevet européen · EP1153234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1153234
Numéro de demande
EP00981726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2000
Publié
14 nov. 2001
Délivré
13 août 2003
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/30 (2006.01)
F16K 3/26 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
JP 35866199 17.12.1999
Demande PCT
PCT/JP2000/008868 14.12.2000
Publication PCT
WO2001/044701 21.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 29 avr. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    UNISIA JECS CORPORATION, 1370, Onna, Atsugi-shi,, Kanagawa-ken 243-8510, Japon, DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224-0051, Japon → DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224-0051, Japon, Hitachi Unisia Automotive, Ltd., 1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken, Japon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    DOTT LIMITED COMPANY, 5-3, Fujimigaoka,, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 224-0051, Japon, Hitachi Unisia Automotive, Ltd., 1370, Onna, Atsugi-shi, Kanagawa-ken, Japon → DOTT LIMITED COMPANY, 3, Fujimigaoka 5-chome,, Midori-ku, Yokohama-shi,, Kanagawa 226, Japon, Hitachi Ltd., 6-6 1 chome Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo-to, Japon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  4. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  5. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Inventeur

TSUTSUI, Tatsuo

Atsugi-shi, Kanagawa 243-8510, JP

YANAGAWA, Akira

Yokohama-shi, Kanagawa 224-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.