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Brevet européen · EP1153440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1153440
Numéro de demande
EP00901026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2000
Publié
14 nov. 2001
Délivré
28 mai 2003
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/048 (2006.01)
Priorité
CH 17299 01.02.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000054 01.02.2000
Publication PCT
WO2000/046860 10.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kurth Glas + Spiegel AG

Luzernstrasse, Grubenweg 2, 4528 Zuchwil

Mandataire

SPIERENBURG & PARTNER AG Patent- und Markenanwälte

Spierenburg & Partner AG, Patent- und Markenanwälte

Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

Radiée du registre

Inventeur

KURTH, Martin

CH-4528 Zuchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.