NOTLICHTSYSTEM

Brevet européen · EP1153466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1153466
Numéro de demande
EP00909186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2000
Publié
14 nov. 2001
Délivré
25 sept. 2002
Radié
15 févr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02J 9/02 (2006.01)
H05B 37/02 (2006.01)
Priorité
DE 29902892 U 18.02.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/001262 16.02.2000
Publication PCT
WO2000/049700 24.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.02.2020

  2. 19 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.02.2015

  3. 15 sept. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CEAG Sicherheitstechnik GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne → Cooper Crouse-Hinds GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  4. 15 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Cooper Crouse-Hinds GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne → CEAG Notlichtsysteme GmbH, Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  5. 15 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  6. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

CEAG Notlichtsysteme GmbH

Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, DE

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

PRASUHN, Jürgen

D-59494 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.