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Brevet européen · EP1153526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1153526
Numéro de demande
EP00902746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2000
Publié
14 nov. 2001
Délivré
30 juil. 2003
Radié
30 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 7/04 (2006.01)
H04R 1/02 (2006.01)
B60R 1/04 (2006.01)
B60R 11/02 (2006.01)
B60J 3/02 (2006.01)
Priorité
GB 9903208 15.02.1999
GB 9917041 21.07.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/000405 10.02.2000
Publication PCT
WO2000/048425 17.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

New Transducers Limited

37 Ixworth Place, London SW3 3QH, GB

Inventeur

AZIMA, Henry

Chaucer Road, Cambridge CB2 2TT, GB

OWEN, Neil, Simon

Buckden, Cambridgeshire PE19 5TS, GB

BREAM, Charles

Cambridgeshire CB2 4QL, GB

ELLIS, Christien

Great Chishill, Hertfordshire SG8 8SB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.