Dispositif pour l'extraction d'une substance
Brevet européen · EP1153561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1153561
- Numéro de demande
- EP00110102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2000
- Publié
- 14 nov. 2001
- Délivré
- 27 juil. 2005
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.