Dachlastträger-Befestigung

Brevet européen · EP1153798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1153798
Numéro de demande
EP01111394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2001
Publié
14 nov. 2001
Délivré
13 avr. 2005
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/058 (2006.01)
Priorité
DE 10023526 13.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Hürter, Helmut, Dipl.-Ing.

64572 Büttelborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.