Dachlastträger-Befestigung
Brevet européen · EP1153798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1153798
- Numéro de demande
- EP01111394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2001
- Publié
- 14 nov. 2001
- Délivré
- 13 avr. 2005
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 9/058 (2006.01)
- Priorité
- DE 10023526 13.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Hürter, Helmut, Dipl.-Ing.
64572 Büttelborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.