Sctruture télescopique et nacelle élévatrice équipée d'une telle structure

Brevet européen · EP1153880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1153880
Numéro de demande
EP01420102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2001
Publié
14 nov. 2001
Délivré
18 août 2004
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 11/04 (2006.01)
Priorité
FR 0006024 11.05.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 15 mars 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pinguely-Haulotte, La Péronnière, 42152 L'Horme, France → HAULOTTE GROUP, LA PERONNIERE, 42152 L' HORME, France

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  3. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

HAULOTTE GROUP

LA PERONNIERE, 42152 L' HORME, FR

Inventeur

Beji, Salah

38200 Vienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.