RAMPE MOBILE DE PULVERISATION DE CULTURES
Brevet européen · EP1154685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1154685
- Numéro de demande
- EP00908854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2000
- Publié
- 21 nov. 2001
- Délivré
- 9 juin 2004
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01M 7/00 (2006.01)A01B 79/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 9900116 23.02.1999
- Demande PCT
- PCT/BE2000/000018 23.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/049866 31.08.2000
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 31 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Inventeur
DE BAERDEMAEKER, Josse
B-1785 Merchetem, BE
ANTHONIS, Jan
B-3050 Oud-Heverlee, BE
RAMON, Herman
B-9000 Gent, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.