INNENAUSSTATTUNG FÜR SCHÜTZENDE KOPFBEDECKUNG

Brevet européen · EP1154708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1154708
Numéro de demande
EP00914674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2000
Publié
21 nov. 2001
Délivré
15 déc. 2004
Radié
15 déc. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A42B 3/14 (2006.01)
Priorité
US 121615 P 25.02.1999
Demande PCT
PCT/US2000/004621 23.02.2000
Publication PCT
WO2000/049902 31.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Inventeur

WISE, Layton, A.

Washington, PA 15301, US

HENDRICKSON, James, A.

Freedom, PA 15042, US

DAVIS, Glenn, C.

Apollo, PA 15613, US

TOMLINSON, James, R.

Pittsburgh, PA 15239, US

ZELLER, Paul, A.

Pittsburgh, PA 15237, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.