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Brevet européen · EP1154739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1154739
Numéro de demande
EP00906271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2000
Publié
21 nov. 2001
Délivré
31 juil. 2002
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
DE 19907489 16.02.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000842 02.02.2000
Publication PCT
WO2000/048534 24.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

GRUNDEI, Hans

D-23558 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.