SPRITZENEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1154812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1154812
Numéro de demande
EP00908812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2000
Publié
21 nov. 2001
Délivré
28 mai 2003
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
Priorité
AT 11799 23.02.1999
Demande PCT
PCT/AT2000/000045 22.02.2000
Publication PCT
WO2000/050108 31.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Baxter Healthcare SA

Baxter Healthcare S.A.

Hertistrasse 2, 8304 Wallisellen

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MOSER, Franz

A-2232 Deutsch Wagram, AT

BUSCH-PETERSEN, Erik

A-1220 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.